DCG · UE 4 · Cours introductif

Passer du résultat comptable à une base fiscale

Couverture de l’UE : Un premier module introductif est disponible. Les autres compétences et chapitres de cette UE restent à développer : ce parcours ne constitue pas encore une préparation complète.

Objectif : Distinguer résultat, base imposable et impôt calculé.

Le calcul commence par une qualification

Le résultat comptable ne se confond pas toujours avec la base fiscale. Dans un exercice, des éléments peuvent devoir être ajoutés au résultat ou retranchés selon les règles et le régime indiqués. On justifie chaque correction : il ne suffit pas d’appliquer une formule.

Pour ce cas purement pédagogique, on donne une base de départ et des corrections déjà qualifiées. Base = résultat comptable + réintégrations − déductions. L’impôt se calcule ensuite avec le taux fourni. Le taux de l’exercice est une hypothèse, pas une présentation du taux légal applicable à un contribuable.

Contrôler son raisonnement

Vérifiez l’exercice concerné, le régime, les conditions et la source de chaque correction. Une charge présente en comptabilité n’est pas nécessairement déductible dans toutes les situations.

Exercice

Résultat comptable : 40 000 €. Réintégrations données : 5 000 €. Déductions données : 2 000 €. Taux fictif de l’exercice : 20 %. Calculez la base et l’impôt.

Afficher le corrigé expliqué

La base est de 40 000 + 5 000 − 2 000 = 43 000 €. Au taux hypothétique de 20 %, l’impôt est de 8 600 €. Ces données ne constituent pas une déclaration fiscale réelle.

Question de validation

Avec ces hypothèses, une réintégration de 5 000 €…

  1. Diminue la base de 5 000 €
  2. Augmente la base de 5 000 €
  3. Est forcément égale à l’impôt dû
Vérifier la réponse

Réponse B : Augmente la base de 5 000 €

Une réintégration ajoute à la base un élément à corriger par rapport au résultat comptable.

Référentiel

Annexe officielle DCG · Bulletin officiel

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