Couverture de l’UE : Introduction aux trois blocs de l’UE. Les retraitements détaillés ANC/IFRS, les écritures de restructuration et les normes d’audit restent à approfondir. Ces chapitres ne couvrent pas encore toute l’UE.
Objectif : Calculer un intérêt indirect dans une chaîne simple.
Deux pourcentages, deux objectifs
Le contrôle s’intéresse au pouvoir de décision, notamment à travers les droits de vote et les accords. L’intérêt mesure la quote-part économique dans le capital. Ils peuvent différer : il ne faut pas appliquer mécaniquement le même calcul aux deux questions.
Exemple
M détient 80 % de A ; A détient 60 % de B. On suppose des actions ordinaires, des droits de vote proportionnels et aucun accord particulier. M contrôle A, qui contrôle B. L’intérêt économique de M dans B est de 80 % × 60 % = 48 %.
Le fait que cet intérêt soit inférieur à 50 % ne suffit donc pas à exclure B des entités contrôlées. Il faut justifier la chaîne de pouvoir et le référentiel applicable. Les participations complexes demandent une analyse distincte.
Exercice
M détient 70 % de A et A 80 % de B. Calculez l’intérêt indirect de M dans B et expliquez pourquoi il ne résume pas l’analyse du contrôle.
Afficher le corrigé expliqué
L’intérêt indirect est de 56 %. Le contrôle s’analyse par les droits et le pouvoir exercé via A ; il ne se déduit pas uniquement du produit des pourcentages. On suppose ici que M contrôle A et que A contrôle B.
Question de validation
Dans l’exemple M 80 % A et A 60 % B, l’intérêt indirect dans B est…
60 %
80 %
48 %
Vérifier la réponse
Réponse C : 48 %
La quote-part économique indirecte est le produit : 0,80 × 0,60 = 0,48.